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Sur proposition de la Commission Adolescence. Éducation à la sexualité et majorité sexuelle. 2013-248 du 25 mars 2013 relatif à la participation des assurés prévue à l'article L. 322-3 du code de la sécurité sociale pour les frais liés à une interruption volontaire de grossesse et à l'acquisition de
Les mineurs clandestins d'Ahouli, au Marocpar LeHuffPostREPORTAGE Dans la mine d’Ahouli, située à une vingtaine de kilomètres de Midelt, au Maroc, des mineurs clandestins, hommes et femmes
Les mineurs L'entrée et le séjour des mineurs étudier en France dans un établissement d'enseignement supérieur dont l'entrée est soumise à la condition de réussite d'un concours, de pouvoir venir passer ce concours. S'il réussit le concours, il pourra se maintenir sur le territoire français et demander un titre de séjour étudiant.
A propos de notre média Nous avons pour vocation de traiter des sujets en rapport de près ou de loin aux domaines de l’enfance et de la parentalité . Nos équipes de spécialistes, nos partenaires, et tous les bénévoles qui soutiennent notre cause sont à votre dispositions pour répondre à vos interrogations.
Le Vaucluse compte de plus en plus de mineurs étrangers, qu'il faut prendre en charge. Mais si il est déterminé qu'ils majeurs ils deviennent sans papiers expulsables
Le mot mineur (du latin minor) peut avoir différentes significations selon le contexte : . en étymologie, le mot mineur signifie petit et est notamment employé dans le sens de petit frère ;; en droit, un mineur (ou une personne mineure) est une personne n'ayant pas atteint la majorité civile (18 ans dans la plupart des pays) ;; un mineur est une personne travaillant dans une mine ;
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Prononc. et Orth.: [minoe:ʀ]. Att. ds Ac. dep. 1694.Étymol. et Hist. 1. a) 1342 mineur subst. «le plus petit» (Renart contre-fait, éd. G. Raynaud et H. Lemaître, 1818); 1535 adj. «moindre que» (M. d'Amboise, Le Babilon, f o 14 r o); 1549 Asie Mineur (Est.); 1696 financier de noblesse mineure (Regnard, Le Joueur, IV, 9 ds Littré); b)1437 mineur subst. «celui, celle qui n'a pas atteint
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